Déposée le 9 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISTRI-FOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT domicilié(e) Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 821 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS CELTAT domicilié(e) Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.
La marque DISTRI-FOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS CELTAT, Société par actions simplifiées - Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 493821821
SAS CELTAT - Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2290016 - Publication au BOPI 2005-06-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22
Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404757 - Publication au BOPI 2004-12-27
Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604500 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-11
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sac à main; serviettes (maroquinerie). Carnassières; carniers; cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions; gibecières; havresacs; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sac à dos; sacs à provisions; sac à roulettes; sacs d'alpiniste; sacs d'écoliers; sacs de campeurs, sac de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases". Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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